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Les dessins présentés sur ce site sont la propriété exclusive de Jean-Philippe Legrand, dit « Aster », illustrateur et cartooniste pour la presse d’entreprise, établi légalement à Stavelot (Belgique) sous le n° d’entreprise 0652 557 008, et auteur de ces lignes. Il en va de même du site lui-même, en ce compris les pictogrammes et les éléments textuels.

Aucun usage de ces contenus (diffusion, publication, reproduction par quelque moyen que ce soit), aucune manipulation graphique (modification, effacement des tags ou de la signature), aucune cession à des tiers, ni aucun plagiat total ou partiel (décalquage, recopiage, récupération d’une idée), rien de cela ne peut être effectué sans notre autorisation explicite.

La majorité des œuvres (y compris les lay-outs) sont protégées par les lois européennes sur la propriété intellectuelle tandis que les droits tombent sous la législation belge relative aux droits d’auteur et droits voisins. Leur création, assortie de droits d’utilisation, a été commandée par des entreprises de renom, européennes ou internationales. Elles sont en outre déposées systématiquement et périodiquement auprès de la SABAM (Société des Auteurs d’Arts audiovisuels) qui intervient avec une puissance juridique bien rôdée. Les contrevenants encourent par conséquent des poursuites pénales engagées par l’auteur ou ses ayants-droit, par des entreprises dont les contenus publiés seraient dès lors considérés comme piratés, et par la SABAM ou ses sociétés partenaires dans les pays voisins, telles que la SAIF en France.

Toute cession de droit sur des visuels s’accompagne d’une facture qui précise explicitement : « L’utilisation des œuvres graphiques est soumise aux lois sur les droits d’auteur et droits voisins. Dans le cas d’une cession de droit de reproduction, cette utilisation est strictement limitée à la description qui en est faite sur le présent document et ne peut être accrue sans accord préalable de l’auteur qui reste propriétaire des droits moraux associés à ces œuvres. L’utilisateur est seul responsable face aux conséquences de la publication des œuvres. Il veillera à ne pas les transmettre à des tiers, à respecter leur intégrité ainsi qu’à publier le nom de l’auteur ou sa signature.»